19 janvier, 2009

12 janvier, 2009

Perles de nos députés (2)

[...]

Mme la présidente: La parole est à M. Patrick Bloche, pour défendre l’amendement 468.

M. Patrick Bloche: Permettez-moi, madame la présidente, de faire une mise au point concernant une de mes interventions récentes. Vendredi soir, évoquant les figures légendaires de la télévision, j’ai cité aux côtés de Nicolas, Pimprenelle et Zébulon, « Casimir le petit canard ». Devant cette erreur, causée par la fatigue, à la fin de la troisième semaine de nos débats, Mme la ministre a profité d’une suspension de séance pour me signaler que le petit canard était Saturnin et non Casimir. J’ai également reçu un mail relevant mon erreur de la part des animateurs du site Génération Casimir. Je présente donc des excuses publiques à toutes celles et tous ceux que j’ai pu choquer en confondant Casimir et Saturnin. (Sourires.)

M. Franck Riester: J’espère que les Français sauront quelle épouvantable erreur vous avez commise !

M. Michel Herbillon: Vous devriez présenter des excuses à Casimir en personne !

M. Patrick Bloche: Il faut savoir reconnaître ses torts, chers collègues de la majorité. Et si vous le faisiez plus régulièrement, ce projet de loi aurait peut-être des chances de ne pas être adopté.
Pour ce qui est de l’amendement n° 468, je souligne qu’il s’agit d’un amendement de repli qui a toute sa pertinence. Vous avez fait le choix d’officialiser la pratique du placement de produit et M. le rapporteur, que je remercie de son honnêteté, a bien précisé qu’il s’agissait d’une possibilité offerte par la directive et non pas d’une obligation liée à sa transposition. Le placement de produit n’est en effet pas considéré comme un principe mais comme une dérogation.
Pour encadrer ce système dérogatoire, Didier Mathus a présenté un amendement ô combien pertinent destiné à prévenir le téléspectateur, à l’instar de ce qui se fait pour avertir le public du début et de la fin des spots publicitaires à la télévision ou pour informer le lecteur de presse, grâce à la mention « communiqué » ou « publicité », que certaines pages de journaux ont été achetées par des États et des grands groupes. Le téléspectateur est en effet un consommateur dont il importe de garantir les droits, qui sont au cœur de l’article 26.
Cet amendement vise à assigner des missions précises au CSA qui, en tant que haute autorité de régulation, sera amené à encadrer le placement de produit et à sanctionner les dérives existantes. Pour avoir, ce week-end, regardé certaines émissions de divertissement…

M. Franck Riester: Vous avez du temps pour ça ?

M. Patrick Bloche: Cher collègue, lorsqu’on est amené à parler de télévision dans cet hémicycle, mieux vaut la regarder ! Je peux même vous dire qu’il s’agissait des Enfants de la télé, émission dans laquelle j’ai eu bien du mal à discerner les moments qui n’étaient pas consacrés à des placements de produit. Certes, en matière de produits culturels, nous avons tendance à être plus indulgents. Mais le problème de fond est qu’il existe une grande inégalité en ce domaine.

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Perles de nos députés (1)

Commençons cette année avec un peu d'humour à l'Assemblée Nationale, voulez-vous?

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M. le président: La parole est à M. Marcel Rogemont.

M. Marcel Rogemont: Le risque, avec cet article, c’est, comme avec les crustacés, de se retrouver avec rien : si vous faites cuire un homard trop longtemps, il se vide. Je sais que beaucoup ici sont friands de homard, moi aussi d’ailleurs.

M. Benoist Apparu: C’est de la nourriture de riches, ça ! (Rires sur les bancs du groupe UMP.)

M. Marcel Rogemont: Et le homard se cuit à point, juste ce qu’il faut.

M. Benoist Apparu: Après la gauche caviar, la gauche homard !

M. Marcel Rogemont: Quel rapport peut bien avoir cette remarque culinaire avec le sujet, me direz-vous ? Je vais vous l’expliquer. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)

M. le président: Laissez M. Rogemont développer sa recette. (Sourires.)

M. Marcel Rogemont: Il ne s’agit pas de celle du « homard Buzet » (Sourires), bien que j’aborde les aspects culinaires de ce texte.
Le gain net est, selon le rapporteur, le chiffre d’affaires 2009 moins le chiffre d’affaires 2008. Pour l’apprécier, il faut prendre en compte le chiffre d’affaires 2009, qui est égal au chiffre d’affaires 2008 multiplié par la croissance du marché…

M. Benoist Apparu: Et par le prix du homard !

M. Marcel Rogemont: …– sachant que le marché est en décroissance, mais cela ne fait rien –, ajouter le report publicitaire sur France Télévisions et déduire la taxe. Comment calculer le report publicitaire de France Télévisions ? En prenant 450 millions multipliés par le taux de captation. Qui me dira quel est le taux de captation ? Autant demander à quelqu’un qui ne sait pas faire cuire le homard quel est le temps de cuisson pour un homard d’un kilo !

Mme Valérie Rosso-Debord: Un homard à la sauce royale !

M. Marcel Rogemont: Et vous ne savez pas. Le seul élément stable de votre recette culinaire, c’est le chiffre d’affaires 2008, d’un montant de 2 858 millions d’euros. (Exclamations et rires sur les bancs du groupe UMP.) Je suis très sérieux. (« Nous aussi ! » sur les mêmes bancs.) Ce que je crains le plus avec cette recette, c’est que, de votre homard, il ne reste rien d’autre que la carcasse.
De cette affaire culinaire mal ficelée, je suggère d’exclure France Télévisions, autrement dit de ne pas taxer la publicité qui restera sur ses chaînes en dehors de la tranche horaire comprise entre vingt heures et six heures. J’attends fermement du rapporteur et de la ministre, non pas une recette de cuisine de homard, mais des explications sur le mode de calcul des composantes du gain net. Je veux savoir quel sera le report publicitaire de France Télévisions, comment sera calculé le taux de captation. En un mot, je veux savoir sur le fondement de quelles expertises vous avez pris vos décisions. (Applaudissements et rires sur les bancs du groupe UMP.)

M. le président: Ce grand moment vous vaut des applaudissements nourris sur les bancs de la droite.

M. Marcel Rogemont: J’ai bien compris qu’ils aimaient le homard !

M. Benoist Apparu: Apparemment, vous aussi !

M. Jean-Pierre Brard: Lui, il en rêve, ce n’est pas comme vous !

M. le président: La parole est à M. Patrick Bloche.

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