12 novembre, 2008

11 novembre, 2008

La Main des Maîtres

Quand nos ancêtres les gaulois...

... goûtaient déjà aux joies de l'Administration. :)



Hihihi...

07 novembre, 2008

Mélenchon quitte enfin le PS!

Pompé sur LE MONDE.fr:

Le choix des militants socialistes, qui ont placé en tête la motion de Ségolène Royal lors du vote jeudi soir, a visiblement secoué au sein du parti : le sénateur Jean-Luc Mélenchon et le député du Nord, Marc Dolez, situés à gauche du parti, ont annoncé, vendredi matin 7 novembre, dans un communiqué, qu'ils quittaient le Parti socialiste pour créer un nouveau mouvement "sans concession face à la droite".

"Par fidélité à nos engagements, nous prenons notre indépendance d'action. Nous quittons le Parti socialiste", ont déclaré les deux élus, partisans de la motion de Benoît Hamon, qui a obtenu jeudi soir autour de 19 %. Ils ont annoncé "la construction d'un nouveau parti de gauche" et appelé "à la constitution d'un front de forces de gauche pour les élections européennes".

Ancien ministre délégué à l'enseignement professionnel du gouvernement Jospin entre 2000 et 2002, Jean-Luc Mélenchon a animé la gauche du PS depuis le début des années 1990. Il dénonce depuis la "dérive libérale" du parti. Le sénateur de l'Essonne avait participé en 2006 à la tentative de candidature unitaire de la gauche de la gauche, aux côtés de communistes, d'écologistes et d'altermondialistes.

"UN FRONT DE GAUCHE POUR LES EUROPÉENNES"

Très critique envers la campagne présidentielle de Ségolène Royal, Jean-Luc Mélenchon l'est tout autant du bilan de François Hollande à la tête du parti. Depuis plusieurs mois, il prône un rassemblement à gauche du PS du même type que Die Linke en Allemagne. Un parti qui rassemble des ex-communistes et des anciens sociaux-démocrates. "Ainsi que nous l'a montré en Allemagne Oskar Lafontaine avec Die Linke, nous décidons d'engager avec tous ceux qui partagent ces orientations la construction d'un nouveau parti de gauche", écrivent Mélenchon et Dolez.

Marc Dolez, député du Nord depuis 1988, est le seul député socialiste à avoir voté non à la ratification du traité de Lisbonne par le Congrès de Versailles. Situé à gauche du PS, il avait refusé la synthèse du congrès socialiste du Mans en 2005.


Bravo à vous Monsieur Mélenchon, une belle preuve de courage et de réalisme.
Même si (c'est pour toi Gaël ;) ) nos points de vue divergent sur certains points de la gauche jacobine, c'est quand même bien la classe et très intelligent comme réaction.
Bon vent!

01 novembre, 2008

Plus blanc que blanc

Volé du MONDE.fr:

Le décret sur "la préparation de l'intégration en France des étrangers souhaitant s'y installer durablement", comprenant l'évaluation obligatoire du "degré de connaissance de la langue française et des valeurs de la République" des candidats au regroupement familial, a été publié au Journal officiel, samedi 1er novembre. Ce décret est prévu par l'article 1er de la loi sur la maîtrise de l'immigration du 20 novembre 2007 et modifie le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Le décret dispose tout d'abord que le bilan de compétences professionnelles est organisé par l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations (ANAEM) pour les signataires du contrat d'accueil et d'intégration pour "leur permettre de connaître et de valoriser leurs qualifications, expériences, et compétences professionnelles dans le cadre d'une recherche d'emploi". Ce bilan de compétences, fixé par l'ANAEM en fonctions des besoins de l'intéressé, ne concerne pas l'étranger mineur de 18 ans scolarisé, celui de plus de 55 ans ou celui qui justifie déjà d'un emploi.

Le décret organise également la "préparation de l'intégration dans la société française des étrangers au titre du regroupement familial ou en qualité de conjoints de Français". A cet effet, L'ANAEM ou un organisme délégataire "évalue dans le pays ou réside la personne postulant au regroupement familial, le degré de la connaissance de la langue française et des valeurs de la République dans les soixante jours" suivant la délivrance de l'attestation du dépôt de la demande de visa. Les modalités de l'évaluation seront fixées par arrêté. Si les résultats de l'évaluation font apparaître "un degré insuffisant" de connaissance de la langue française ou des "valeurs de la République", une formation assurée par l'ANAEM ou un organisme délégataire devra débuter "dans un délai maximum de deux mois". La durée de formation à la langue française, prescrite en fonction des résultats de l'évaluation, ne pourra être inférieure à 40 heures.

"ÉGALITÉ ENTRE HOMMES ET FEMMES, LAÏCITÉ"

La "formation aux valeurs de la République", "dispensée en une demi-journée au moins", porte sur "l'égalité entre les hommes et les femmes, la laïcité, le respect des droits individuels et collectifs, les libertés publiques, la sécurité et la sûreté des personnes et des biens et les règles régissant l'éducation des enfants".

A l'issue de la formation, une attestation de suivi sera délivrée à l'intéressé, faisant état éventuellement du "défaut d'assiduité", et transmise à l'autorité consulaire pour la demande de visa. L'intéressé fera alors l'objet d'une nouvelle évaluation. Si, à l'issue de la seconde évaluation, l'étranger atteint le niveau linguistique requis, il sera dispensé de formation linguistique à son arrivée en France. Dans le cas contraire, une formation lui sera prescrite à son arrivée en France dans le cadre du contrat d'accueil et d'intégration.

Par ailleurs, si un ou plusieurs enfants ont bénéficié de la procédure de regroupement familial, l'étranger admis au séjour en France et, le cas échéant, son conjoint de nationalité étrangère (sauf pour les ressortissants de l'Union européenne) devront suivre, à leur arrivée en France, "une formation d'une journée au moins, portant sur les droits et les devoirs des parents en France, notamment le respect de l'obligation scolaire".

27 octobre, 2008

Les impasses de la politique pénale

Un résumé fort intéressant pour les non-avertis. Article de très bonne qualité :)

Le ministère de la justice annonce une réforme importante : celle du code pénal et du code de procédure pénale. Tous deux ont un même défaut : ils sont devenus incompréhensibles et incohérents. Trop de lois tuent la Loi, alors que le gouvernement veut la rendre davantage dissuasive vis-à-vis des délinquants. La réforme répond aussi aux inquiétudes exprimées depuis plusieurs années par les policiers, les magistrats et les avocats. Les enquêtes sont à tout moment menacées de s'effondrer pour des vices de forme. L'exercice des droits de la défense devient une gageure.


En pleine explosion carcérale, cette communication ministérielle a paru décalée. Car la chancellerie a omis de dire que sa politique pénale est la principale responsable de la situation. Dans une folle accélération législative, les gouvernements ont, depuis 2002, précipité le système judiciaire dans d'insupportables tensions : procureurs sous pression, tribunaux correctionnels engorgés, prisons surpeuplées.

Depuis la loi d'orientation sur la sécurité intérieure d'août 2002, et en comptant les textes sur l'immigration, qui comportaient un volet répressif, vingt lois nouvelles traitant de la matière pénale ont été adoptées. Les citoyens semblent pris dans une "extension sans fin du filet pénal", a ainsi résumé l'avocat honoraire Jean Danet. Ses caractéristiques sont connues. Les juges disposent d'une palette toujours plus large de peines, de la sanction-réparation pour les enfants de 10 ans, jusqu'à la rétention de sûreté à vie pour les criminels dangereux déjà condamnés. La société s'engage dans un renoncement progressif au droit à l'oubli, avec le développement des fichiers. En France, le tournant répressif pris après les attentats terroristes du 11-Septembre a d'abord été plus mesuré qu'aux Etats-Unis ou en Grande-Bretagne. Mais il s'est doublé de l'instrumentalisation, par Nicolas Sarkozy, de la justice pénale à des fins politiques. Sur ce point, la campagne d'opinion a démarré en 2003, sur le thème de la récidive. Puis la bataille présidentielle, ancrée à droite dans l'objectif de ramener vers le parti majoritaire les électeurs du Front national, a fait des récidivistes, mineurs ou adultes, des ennemis à combattre d'urgence.

Toute la communication du ministère de la justice se concentre depuis lors sur deux messages simples, inlassablement répétés : la lutte contre la récidive, la protection des victimes. "Toute l'institution judiciaire est activée dans ce but, explique le président d'un tribunal. Les procureurs généraux ont, cette rentrée, convoqué leurs procureurs avec un seul objectif : la lutte contre la récidive, dont il s'agit, après la phase législative, d'assurer la mise en œuvre technique." Dans cette deuxième phase, aux résultats encore incertains, la communication ministérielle se heurte à de premières contradictions. En juin 2007, les procureurs ont reçu ordre de recourir "systématiquement à la présentation immédiate des mineurs devant la justice et de ne pas hésiter à interjeter appel lorsque leurs réquisitions de placement en détention provisoire ne seront pas suivies". En juillet, la loi a permis de mieux exécuter les peines prononcées par les juges.

En octobre, face à l'émotion provoquée par le suicide d'un prisonnier de 16 ans à Metz, ces orientations ont été remises en cause publiquement. La garde des sceaux, Rachida Dati, a évoqué une décision injuste. Le substitut du procureur qui a mis à exécution la peine de l'adolescent raconte comment il a dû rendre des comptes à sa hiérarchie : "J'ai été reçu par cinq inspecteurs généraux, seul, dans une salle impressionnante, entre minuit moins le quart et minuit trente et interrogé sur mes fonctions, l'organisation du parquet de Sarreguemines, et la manière dont j'avais pris ma décision. (Celle-ci) est le genre de décision que tout parquetier prend de façon quotidienne à la permanence (...). Je n'ai fait que mon travail. Je suis rentré à Sarreguemines vers 1 h 30 du matin, sonné par la façon dont les choses s'étaient passées et reconvoqué pour le lendemain à 9 h 30." La chancellerie voudrait décourager le ministère public qu'elle ne s'y prendrait pas autrement. "D'un côté, on nous invite constamment à plus de sévérité, et de l'autre, dès que les effets de cette politique se font sentir, on tente de les adoucir", s'agace-t-on à la Conférence des procureurs.

PEINES MINIMALES SYSTÉMATIQUES

"La fermeté n'exclut pas l'humanité", assure Mme Dati. Mais le cap, en réalité, est bien gardé. Les peines planchers, que le gouvernement a rendues applicables aux moins de 18 ans, vont contribuer à remplir les prisons. A la rentrée, la chancellerie a donné pour instruction à tous les procureurs de faire appel des jugements écartant la peine minimale. Cinq procureurs généraux ont été convoqués parce que leurs tribunaux ne présentaient pas de statistiques satisfaisantes. Depuis 2005, le gouvernement a toujours pris soin de communiquer sur le fait que les peines minimales ne sont pas des peines automatiques comme dans le système américain puisque le juge, indépendant, peut encore y déroger dans des cas précis. Dans les faits, l'exécutif exige leur application systématique.

Les conséquences de cette politique ne pourront plus très longtemps être surmontées par la communication ministérielle sans risque. Dans les audiences des tribunaux correctionnels, elle se traduit par un renoncement aux principes de justice. Dans les prisons, elle aboutit à la perte de dignité des personnes, à la montée de la violence et à la progression des suicides, en raison de la surpopulation. Toutes choses condamnables par la Cour européenne des droits de l'homme.

Comme la tension devient trop forte dans l'opinion, Mme Dati remet sur le devant de la scène les politiques d'aménagement des peines (libérations sous condition, bracelet électronique, etc.). Ces politiques ont un réel fondement criminologique : un condamné accompagné pour exécuter sa sanction dans la société récidive moins. Mais elles restent périphériques et ne compenseront pas les effets délétères de l'inflation pénale. Les personnels pénitentiaires voient bien que la réalité court plus vite que l'ouverture de nouvelles places ou les nouvelles mesures en faveur de la réinsertion.

Quand l'impasse sera trop manifeste, le gouvernement devra trouver une échappatoire. Les magistrats savent que cette troisième phase sera celle de la mise en cause de leur responsabilité individuelle. M. Sarkozy avait mis ce chantier sous le boisseau. Les déboires de Mme Dati peuvent laisser penser qu'il va resurgir plus vite que prévu.

Nathalie Guibert (Service Europe-France)


Voilà, j'espère que vous comprenez maintenant que tout le droit est en train de se faire ravaler la figure en ce moment. Parfois, c'est nécessaire, parfois c'est fait comme de la merde (cf. révision constitutionnelle de juillet 2008)

14 octobre, 2008

The G.A.J.A. effect



Private joke ou blague juridique, z'avez compris le système hein...

10 octobre, 2008

Le socialisme petit-bourgeois

L’aristocratie féodale n’est pas la seule classe qu’ait ruinée la bourgeoisie, et dont les conditions d’existence s’étiolent et dépérissent dans la société bourgeoise moderne. Les petits bourgeois et les petits paysans du Moyen Age étaient les précurseurs de la bourgeoisie moderne. Dans les pays où l’industrie et le commerce sont moins développés, cette classe continue à végéter à côté de la bourgeoisie florissante.

Dans les pays où s’épanouit la civilisation moderne, il s’est formé une nouvelle classe de petits bourgeois qui oscille entre le prolétariat et la bourgeoisie ; fraction complémentaire de la bourgeoisie, elle se reconstitue sans cesse ; mais, par suite de la concurrence, les individus qui la composent se trouvent sans cesse précipités dans le prolétariat, et, qui plus est, avec le développement progressif de la grande industrie, ils voient approcher l’heure où ils disparaîtront totalement en tant que fraction autonome de la société moderne et seront remplacés dans le commerce, la manufacture et l’agriculture par des contremaîtres et des domestiques.

Dans les pays comme la France, où les paysans forment bien plus de la moitié de la population, il est naturel que des écrivains qui prenaient fait et cause pour le prolétariat contre la bourgeoisie aient appliqué à leur critique du régime bourgeois des critères petits-bourgeois et paysans et qu’ils aient pris parti pour les ouvriers du point de vue de la petite bourgeoisie. Ainsi, se forma le socialisme petit-bourgeois. Sismondi est le chef de cette littérature, non seulement en France, mais aussi en Angleterre.

Ce socialisme analysa avec beaucoup de sagacité les contradictions inhérentes au régime de la production moderne. Il mit à nu les hypocrites apologies des économistes. Il démontra d’une façon irréfutable les effets meurtriers du machinisme et de la division du travail, la concentration des capitaux et de la propriété foncière, la surproduction, les crises, la fatale décadence des petits bourgeois et des paysans, la misère du prolétariat, l’anarchie dans la production, la criante disproportion dans la distribution des richesses, la guerre d’extermination industrielle des nations entre elles, la dissolution des vieilles mœurs, des vieilles relations familiales, des vieilles nationalités.

Dans sa partie positive, ce socialisme entend rétablir les anciens moyens de production et d’échange, et, avec eux, l’ancien régime de propriété et toute l’ancienne société, ou il entend faire entrer de force les moyens modernes de production et d’échange dans le cadre étroit de l’ancien régime de propriété qu'ils ont brisé, et fatalement brisé. Dans l’un et l’autre cas, ce socialisme est à la fois réactionnaire et utopique. Pour la manufacture, le régime corporatif ; pour l’agriculture, le régime patriarcal : voilà son dernier mot.

Au dernier terme de son évolution, cette école est tombée dans le lâche marasme des lendemains d’ivresse.

K. MARX, Manifeste du parti communiste

26 septembre, 2008

Après Bob et South Park...

Les "Simpsons" accusés d'"extrémisme" en Russie
LE MONDE.fr 26/09/2008

Accusée de promouvoir l'extrémisme, la chaîne russe de télévision 2×2 est menacée de perdre sa licence. Tout a commencé le 8 septembre, quand, à la suite de la plainte d'un groupe de pentecôtistes (Roskhe), le parquet moscovite a décrété que la chaîne se livrait à une apologie de l'extrémisme et de la scatologie en diffusant des épisodes du dessin animé "South Park", qui montre les aventures d'une petite crotte.

Egalement sur la sellette, le dessin animé The Simpsons a été décrit par les experts du parquet comme une oeuvre subversive qui "viole les droits des enfants". La plupart des dessins animés diffusés par la chaîne "contredisent la loi pour la protection du développement moral et psychologique des enfants", a estimé le parquet.

PROTESTATION DES JEUNES

Le procureur a demandé à l'autorité de régulation des médias de prendre des mesures. La chaîne 2×2 pourrait essuyer un refus de renouvellement de sa licence, dès la mi-octobre.

"Je ne vois aucun extrémisme dans South Park, un dessin animé diffusé dans le monde entier", a expliqué Roman Sarkissov, le directeur de 2×2. Visiblement, pas mal de jeunes Russes pensent comme lui. Lundi 22 septembre à Moscou, des centaines d'adolescents se sont rassemblés en signe de protestation sur la place Pouchkine et à la station de métro Novoslobodskaïa. Dimanche à Saint-Pétersbourg, des jeunes avaient manifesté dans le square Tchernichevski.

Pourtant, le futur de 2×2 semble compromis. "Il faut remplacer ces émissions sordides par des programmes éducatifs. Le respect des valeurs familiales, le goût du sport et le patriotisme, voilà ce que nous devons encourager chez les jeunes", a décrété mardi Pavel Zyrianov, 25 ans, député de la Douma.

D'autres chaînes sont prêtes à récupérer le temps d'antenne de 2×2. Il faudra compter aussi avec les amis de Saint-Pétersbourg de Vladimir Poutine. Ainsi Iouri Kovaltchouk, l'ancien voisin du premier ministre, est en train de se constituer un véritable empire médiatique. Après avoir racheté en 2006 Ren TV, la dernière chaîne indépendante, l'oligarque aurait des vues sur 2×2. A en croire le magazine d'information New Times, il entretient les meilleures relations du monde avec les pentecôtistes.

Marie J.


Mouahahah, c'est quand même moins marrant que Bob l'éponge et les évangélistes...