Les impasses de la politique pénale

Un résumé fort intéressant pour les non-avertis. Article de très bonne qualité :)

Le ministère de la justice annonce une réforme importante : celle du code pénal et du code de procédure pénale. Tous deux ont un même défaut : ils sont devenus incompréhensibles et incohérents. Trop de lois tuent la Loi, alors que le gouvernement veut la rendre davantage dissuasive vis-à-vis des délinquants. La réforme répond aussi aux inquiétudes exprimées depuis plusieurs années par les policiers, les magistrats et les avocats. Les enquêtes sont à tout moment menacées de s'effondrer pour des vices de forme. L'exercice des droits de la défense devient une gageure.


En pleine explosion carcérale, cette communication ministérielle a paru décalée. Car la chancellerie a omis de dire que sa politique pénale est la principale responsable de la situation. Dans une folle accélération législative, les gouvernements ont, depuis 2002, précipité le système judiciaire dans d'insupportables tensions : procureurs sous pression, tribunaux correctionnels engorgés, prisons surpeuplées.

Depuis la loi d'orientation sur la sécurité intérieure d'août 2002, et en comptant les textes sur l'immigration, qui comportaient un volet répressif, vingt lois nouvelles traitant de la matière pénale ont été adoptées. Les citoyens semblent pris dans une "extension sans fin du filet pénal", a ainsi résumé l'avocat honoraire Jean Danet. Ses caractéristiques sont connues. Les juges disposent d'une palette toujours plus large de peines, de la sanction-réparation pour les enfants de 10 ans, jusqu'à la rétention de sûreté à vie pour les criminels dangereux déjà condamnés. La société s'engage dans un renoncement progressif au droit à l'oubli, avec le développement des fichiers. En France, le tournant répressif pris après les attentats terroristes du 11-Septembre a d'abord été plus mesuré qu'aux Etats-Unis ou en Grande-Bretagne. Mais il s'est doublé de l'instrumentalisation, par Nicolas Sarkozy, de la justice pénale à des fins politiques. Sur ce point, la campagne d'opinion a démarré en 2003, sur le thème de la récidive. Puis la bataille présidentielle, ancrée à droite dans l'objectif de ramener vers le parti majoritaire les électeurs du Front national, a fait des récidivistes, mineurs ou adultes, des ennemis à combattre d'urgence.

Toute la communication du ministère de la justice se concentre depuis lors sur deux messages simples, inlassablement répétés : la lutte contre la récidive, la protection des victimes. "Toute l'institution judiciaire est activée dans ce but, explique le président d'un tribunal. Les procureurs généraux ont, cette rentrée, convoqué leurs procureurs avec un seul objectif : la lutte contre la récidive, dont il s'agit, après la phase législative, d'assurer la mise en œuvre technique." Dans cette deuxième phase, aux résultats encore incertains, la communication ministérielle se heurte à de premières contradictions. En juin 2007, les procureurs ont reçu ordre de recourir "systématiquement à la présentation immédiate des mineurs devant la justice et de ne pas hésiter à interjeter appel lorsque leurs réquisitions de placement en détention provisoire ne seront pas suivies". En juillet, la loi a permis de mieux exécuter les peines prononcées par les juges.

En octobre, face à l'émotion provoquée par le suicide d'un prisonnier de 16 ans à Metz, ces orientations ont été remises en cause publiquement. La garde des sceaux, Rachida Dati, a évoqué une décision injuste. Le substitut du procureur qui a mis à exécution la peine de l'adolescent raconte comment il a dû rendre des comptes à sa hiérarchie : "J'ai été reçu par cinq inspecteurs généraux, seul, dans une salle impressionnante, entre minuit moins le quart et minuit trente et interrogé sur mes fonctions, l'organisation du parquet de Sarreguemines, et la manière dont j'avais pris ma décision. (Celle-ci) est le genre de décision que tout parquetier prend de façon quotidienne à la permanence (...). Je n'ai fait que mon travail. Je suis rentré à Sarreguemines vers 1 h 30 du matin, sonné par la façon dont les choses s'étaient passées et reconvoqué pour le lendemain à 9 h 30." La chancellerie voudrait décourager le ministère public qu'elle ne s'y prendrait pas autrement. "D'un côté, on nous invite constamment à plus de sévérité, et de l'autre, dès que les effets de cette politique se font sentir, on tente de les adoucir", s'agace-t-on à la Conférence des procureurs.

PEINES MINIMALES SYSTÉMATIQUES

"La fermeté n'exclut pas l'humanité", assure Mme Dati. Mais le cap, en réalité, est bien gardé. Les peines planchers, que le gouvernement a rendues applicables aux moins de 18 ans, vont contribuer à remplir les prisons. A la rentrée, la chancellerie a donné pour instruction à tous les procureurs de faire appel des jugements écartant la peine minimale. Cinq procureurs généraux ont été convoqués parce que leurs tribunaux ne présentaient pas de statistiques satisfaisantes. Depuis 2005, le gouvernement a toujours pris soin de communiquer sur le fait que les peines minimales ne sont pas des peines automatiques comme dans le système américain puisque le juge, indépendant, peut encore y déroger dans des cas précis. Dans les faits, l'exécutif exige leur application systématique.

Les conséquences de cette politique ne pourront plus très longtemps être surmontées par la communication ministérielle sans risque. Dans les audiences des tribunaux correctionnels, elle se traduit par un renoncement aux principes de justice. Dans les prisons, elle aboutit à la perte de dignité des personnes, à la montée de la violence et à la progression des suicides, en raison de la surpopulation. Toutes choses condamnables par la Cour européenne des droits de l'homme.

Comme la tension devient trop forte dans l'opinion, Mme Dati remet sur le devant de la scène les politiques d'aménagement des peines (libérations sous condition, bracelet électronique, etc.). Ces politiques ont un réel fondement criminologique : un condamné accompagné pour exécuter sa sanction dans la société récidive moins. Mais elles restent périphériques et ne compenseront pas les effets délétères de l'inflation pénale. Les personnels pénitentiaires voient bien que la réalité court plus vite que l'ouverture de nouvelles places ou les nouvelles mesures en faveur de la réinsertion.

Quand l'impasse sera trop manifeste, le gouvernement devra trouver une échappatoire. Les magistrats savent que cette troisième phase sera celle de la mise en cause de leur responsabilité individuelle. M. Sarkozy avait mis ce chantier sous le boisseau. Les déboires de Mme Dati peuvent laisser penser qu'il va resurgir plus vite que prévu.

Nathalie Guibert (Service Europe-France)

Voilà, j'espère que vous comprenez maintenant que tout le droit est en train de se faire ravaler la figure en ce moment. Parfois, c'est nécessaire, parfois c'est fait comme de la merde (cf. révision constitutionnelle de juillet 2008)

The G.A.J.A. effect

Private joke ou blague juridique, z'avez compris le système hein...

L'argent dette

L'Argent Dette de Paul Grignon (Money as Debt FR) from Bankster on Vimeo.

Le socialisme petit-bourgeois

L’aristocratie féodale n’est pas la seule classe qu’ait ruinée la bourgeoisie, et dont les conditions d’existence s’étiolent et dépérissent dans la société bourgeoise moderne. Les petits bourgeois et les petits paysans du Moyen Age étaient les précurseurs de la bourgeoisie moderne. Dans les pays où l’industrie et le commerce sont moins développés, cette classe continue à végéter à côté de la bourgeoisie florissante.

Dans les pays où s’épanouit la civilisation moderne, il s’est formé une nouvelle classe de petits bourgeois qui oscille entre le prolétariat et la bourgeoisie ; fraction complémentaire de la bourgeoisie, elle se reconstitue sans cesse ; mais, par suite de la concurrence, les individus qui la composent se trouvent sans cesse précipités dans le prolétariat, et, qui plus est, avec le développement progressif de la grande industrie, ils voient approcher l’heure où ils disparaîtront totalement en tant que fraction autonome de la société moderne et seront remplacés dans le commerce, la manufacture et l’agriculture par des contremaîtres et des domestiques.

Dans les pays comme la France, où les paysans forment bien plus de la moitié de la population, il est naturel que des écrivains qui prenaient fait et cause pour le prolétariat contre la bourgeoisie aient appliqué à leur critique du régime bourgeois des critères petits-bourgeois et paysans et qu’ils aient pris parti pour les ouvriers du point de vue de la petite bourgeoisie. Ainsi, se forma le socialisme petit-bourgeois. Sismondi est le chef de cette littérature, non seulement en France, mais aussi en Angleterre.

Ce socialisme analysa avec beaucoup de sagacité les contradictions inhérentes au régime de la production moderne. Il mit à nu les hypocrites apologies des économistes. Il démontra d’une façon irréfutable les effets meurtriers du machinisme et de la division du travail, la concentration des capitaux et de la propriété foncière, la surproduction, les crises, la fatale décadence des petits bourgeois et des paysans, la misère du prolétariat, l’anarchie dans la production, la criante disproportion dans la distribution des richesses, la guerre d’extermination industrielle des nations entre elles, la dissolution des vieilles mœurs, des vieilles relations familiales, des vieilles nationalités.

Dans sa partie positive, ce socialisme entend rétablir les anciens moyens de production et d’échange, et, avec eux, l’ancien régime de propriété et toute l’ancienne société, ou il entend faire entrer de force les moyens modernes de production et d’échange dans le cadre étroit de l’ancien régime de propriété qu'ils ont brisé, et fatalement brisé. Dans l’un et l’autre cas, ce socialisme est à la fois réactionnaire et utopique. Pour la manufacture, le régime corporatif ; pour l’agriculture, le régime patriarcal : voilà son dernier mot.

Au dernier terme de son évolution, cette école est tombée dans le lâche marasme des lendemains d’ivresse.

K. MARX, Manifeste du parti communiste

Après Bob et South Park...

Les "Simpsons" accusés d'"extrémisme" en Russie
LE MONDE.fr 26/09/2008

Accusée de promouvoir l'extrémisme, la chaîne russe de télévision 2×2 est menacée de perdre sa licence. Tout a commencé le 8 septembre, quand, à la suite de la plainte d'un groupe de pentecôtistes (Roskhe), le parquet moscovite a décrété que la chaîne se livrait à une apologie de l'extrémisme et de la scatologie en diffusant des épisodes du dessin animé "South Park", qui montre les aventures d'une petite crotte.

Egalement sur la sellette, le dessin animé The Simpsons a été décrit par les experts du parquet comme une oeuvre subversive qui "viole les droits des enfants". La plupart des dessins animés diffusés par la chaîne "contredisent la loi pour la protection du développement moral et psychologique des enfants", a estimé le parquet.

PROTESTATION DES JEUNES

Le procureur a demandé à l'autorité de régulation des médias de prendre des mesures. La chaîne 2×2 pourrait essuyer un refus de renouvellement de sa licence, dès la mi-octobre.

"Je ne vois aucun extrémisme dans South Park, un dessin animé diffusé dans le monde entier", a expliqué Roman Sarkissov, le directeur de 2×2. Visiblement, pas mal de jeunes Russes pensent comme lui. Lundi 22 septembre à Moscou, des centaines d'adolescents se sont rassemblés en signe de protestation sur la place Pouchkine et à la station de métro Novoslobodskaïa. Dimanche à Saint-Pétersbourg, des jeunes avaient manifesté dans le square Tchernichevski.

Pourtant, le futur de 2×2 semble compromis. "Il faut remplacer ces émissions sordides par des programmes éducatifs. Le respect des valeurs familiales, le goût du sport et le patriotisme, voilà ce que nous devons encourager chez les jeunes", a décrété mardi Pavel Zyrianov, 25 ans, député de la Douma.

D'autres chaînes sont prêtes à récupérer le temps d'antenne de 2×2. Il faudra compter aussi avec les amis de Saint-Pétersbourg de Vladimir Poutine. Ainsi Iouri Kovaltchouk, l'ancien voisin du premier ministre, est en train de se constituer un véritable empire médiatique. Après avoir racheté en 2006 Ren TV, la dernière chaîne indépendante, l'oligarque aurait des vues sur 2×2. A en croire le magazine d'information New Times, il entretient les meilleures relations du monde avec les pentecôtistes.

Marie J.

Mouahahah, c'est quand même moins marrant que Bob l'éponge et les évangélistes...

So cute!

Le petit nicolas
envoyé par kequy

Une crise latino-américaine à suivre de près...

L'Amérique latine mobilisée au chevet de la Bolivie
LE MONDE | 17.09.08 |

La Bolivie n'est pas un pays, c'est un problème !", s'exclamait l'écrivain américain John Gunther dans les années 1940, en évoquant l'instabilité chronique dont elle avait souffert depuis son indépendance en 1825. Ces jours-ci, le "problème" bolivien inquiète vivement l'Amérique du Sud, qui s'en est saisie.

Le sous-continent est résolu à éviter que le conflit entre le président de gauche Evo Morales – premier chef de l'Etat bolivien à revendiquer son origine amérindienne – et ses opposants, conduits par les gouverneurs de cinq provinces hostiles à ses réformes agraires, fiscales et constitutionnelles, ne dégénère en guerre civile.

Les voisins de la Bolivie ont exprimé leurs craintes et leurs espoirs, lundi 15 septembre à Santiago du Chili, au terme d'un sommet de l'Union des nations sud-américaines (Unasur). Cet organisme, créé au mois de mai, se veut une instance "de premier recours" dans la prévention des conflits. Il permet d'éviter, autant que possible, de saisir l'Organisation des Etats américains (OEA), dont les Etats-Unis font partie. Manière d'affirmer pour les douze pays d'Amérique du Sud qu'ils peuvent régler eux-mêmes leurs problèmes régionaux.

Adoptée à l'unanimité à l'issue du sommet, "la déclaration de la Moneda" – du nom du palais présidentiel à Santiago – est aussi ferme sur le fond que modérée dans la forme. Elle est empreinte du pragmatisme des deux dirigeants qui l'ont principalement inspirée, la présidente chilienne Michelle Bachelet et son homologue brésilien, Luiz Inacio Lula da Silva.

Les présidents sud-américains expriment leur "soutien ferme et total" à M. Morales, qui "a vu son mandat confirmé à une ample majorité" (67 %) lors d'un référendum le 10 août, tout en l'encourageant à poursuivre le dialogue avec ses opposants. Ils appellent au respect de l'unité nationale, de l'intégrité territoriale et de la démocratie, en déniant à l'avance toute légitimité à un éventuel "coup d'Etat civil". Ils décident l'envoi en Bolivie d'une commission qui aidera au travail d'une table ronde placée sous l'autorité du gouvernement de La Paz.

SILENCE SUR LES ETATS-UNIS

La déclaration adoptée à Santiago ne souffle mot des Etats-Unis, avec lesquels trois pays, au moins, sont pourtant en délicatesse ou en conflit ouvert. La Bolivie a expulsé, le 14 septembre, l'ambassadeur des Etats-Unis à La Paz. Le Venezuela a fait de même par solidarité. La présidente argentine, Cristina Kirchner, accuse Washington d'utiliser un procès en cours à Miami pour déstabiliser son régime. Un procureur fédéral américain affirme qu'un homme d'affaires a tenté d'introduire en août 2007, dans une valise, près de 800000 dollars destinés à la campagne électorale de Mme Kirchner, ce que cette dernière dément.

Ce silence sur les Etats-Unis a été voulu notamment par le Chili et le Brésil. "Nous ne cherchons d'affrontement avec personne", a souligné le chef de la diplomatie chilienne, Alejandro Foxley. A Brasilia, on estime que l'expulsion de l'ambassadeur à La Paz n'a fait qu'exacerber inutilement la tension. Le président socialiste équatorien, Rafael Correa, allié d'Evo Morales, a admis lui-même "n'avoir aucune grande preuve" d'une ingérence des Etats-Unis dans le conflit bolivien. Un conflit politique grave et complexe, dont l'origine, et le traitement, sont d'ordre interne.

Cette crise attire l'attention sur le rôle grandissant du Brésil et de son président. Fort du poids démographique et économique de son pays, Luiz Inacio Lula da Silva se comporte en leader régional. Il a les atouts pour exprimer un consensus et exercer une influence modératrice acceptable à l'intérieur du sous-continent comme àl'extérieur, notamment aux Etats-Unis.

Il jouit chez lui, après six ans de pouvoir, d'une popularité inoxydable (64 % d'opinions favorables). Il est respecté en Amérique du Sud et à Washington. En Bolivie, il bénéficie de la confiance des deux camps. Initialement sceptique sur le sommet de Santiago, il y a participé pour deux raisons essentielles. Le Brésil importe de Bolivie la moitié du gaz qu'il consomme. Il redoute que l'instabilité chez son voisin perturbe à nouveau, comme ce fut le cas récemment, son approvisionnement en énergie.

Surtout, le président brésilien ne voulait pas, par son absence, laisser le champ libre au turbulent Hugo Chavez. Pratiquer la "chaise vide" à Santiago aurait permis au président vénézuélien de tisonner un peu plus, par sa rhétorique bolivarienne, un conflit qu'il avait déjà attisé, en menaçant, entre autres, d'intervenir militairement, en cas de besoin, à la rescousse de son allié bolivien. Faire contrepoids à M. Chavez en Amérique du Sud est devenu une préoccupation récurrente du président Lula. Cette lutte d'influence feutrée n'est pas le moindre enjeu de l'actuelle crise bolivienne.

Jean-Pierre Langellier (avec Christine Legrand à Buenos Aires)

Bim dans les dents!

Tensions diplomatiques entre les Etats-Unis et le Venezuela,
LE MONDE 12 septembre 2008

Rien ne va plus entre les Etats-Unis et le Venezuela. Après la décision, jeudi 11 septembre, du président vénézuélien Hugo Chavez d'expulser l'ambassadeur américain, Washington a souhaité, vendredi, faire de même avec le représentant vénézuélien aux Etats-Unis. Le porte-parole du département d'Etat, Sean McCormack, a ainsi annoncé qu'il avait signifié à l'ambassadeur du Venezuela aux Etats-Unis qu'il serait "expulsé". Jeudi, le département du Trésor américain avait déjà fait savoir qu'il avait pris des sanctions contre deux hauts responsables des services secrets et un ancien ministre du Venezuela accusés d'"aide matérielle aux Forces armées révolutionnaires de Colombie dans leur trafic de drogue".

Dans une intervention télévisée, jeudi, Hugo Chavez avait présenté sa décision comme un geste de solidarité envers la Bolivie. Le président Evo Morales accuse en effet Washington de soutenir les manifestations d'opposition au vote d'une nouvelle Constitution, qui ont commencé il y a deux semaines. Ces affrontements ont déjà fait au moins huit morts et vingt blessés. Evo Morales avait lui-même exigé, mercredi, le départ de l'ambassadeur états-unien de La Paz.


"ALLEZ AU DIABLE !"

La décision du président vénézuélien est intervenue quelques heures après l'arrestation d'un groupe de conspirateurs présumés, soupçonnés d'être soutenus par les Etats-Unis et de vouloir renverser, voire assassiner, Hugo Chavez. Le groupe serait composé d'anciens et d'actuels officiers de l'armée. Pour le président vénézuélien, "derrière ces soldats à la retraite, il y a l'opposition politique désespérée et derrière [elle], il y a l'empire nord-américain".

Dans son intervention télévisée de jeudi, Hugo Chavez n'avait pas mâché ses mots contre les Américains. "Allez au diable, yankees de merde ! Nous sommes un peuple digne, allez en enfer cent fois !", avait-il lancé. Anticipant la décision de Washington, M. Chavez avait également souhaité le retour de l'ambassadeur vénézuélien en poste à Washington "avant qu'ils le mettent à la porte de là-bas". Le Venezuela renverra un ambassadeur aux Etats-Unis "quand il y aura un nouveau gouvernement aux Etats-Unis", avait-il ajouté. Le président vénézuélien avait enfin ordonné une réduction des vols des compagnies américaines à destination de Caracas, en réaction à des propos de l'administration américaine sur le manque de sécurité dans les aéroports vénézuéliens.

Summer Madness

Quand l'armée revisite (encore) l'Histoire...

Vu au zapping de Canal+ hier (images de M6) du Colonel Jean-Pierre PERRIN, chef de corps du 3ème RPIMA (en gros, les bérets rouges quoi) de Carcassonne: "Ça reste une guerre du même type que la Guerre d'Algérie. La Guerre d'Algérie est une guerre qui a été gagnée sur le terrain, qui n'a pas été gagnée politiquement, on applique les mêmes méthodes et les fondamentaux. "

Eh bé... J'en croyais pas mes oreilles.
Déjà reconnaître les actions militaires en Afghanistan comme une guerre, c'est déjà grave (on a un peu le droit de savoir ce qu'il se passe quoi, et rien que juridiquement c'est plus un conflit armée ou une opération de maintien de la paix: c'est la guerre! comme dirait Bernard). La guerre c'est la baston entre deux Etats, avec des armées et uniformes distincts. Va falloir réfléchir avant de l'ouvrir messieurs les camouflés.
Bon et la revisite de la Guerre d'Algérie à la sauce vieux croulant de lavé de cerveau parachuté, ça va deux minutes aussi.

Bienvenue dans la nouvelle France quoi. Et bonne rentrée. sic